Mentions légales
Domaine d'Aubigny — Mise à jour au 1er octobre 2026
1. Identification de l'éditeur
Raison sociale : Domaine d'Aubigny
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 70 620 euros
Siège social : Hameau d'Aubigny, 71510 Aluze, France
SIRET : 841 534 803 00033
TVA intracommunautaire : FR68841534803
Code APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Directeur de la publication : Propriétaire du Domaine
2. Hébergement
Hébergeur : Scaleway SAS
Adresse : 8, rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
SIREN : 433 115 904
TVA intracommunautaire : FR 35 433 115 904
Site de l'hébergeur : https://www.scaleway.com
Le site est hébergé sur la plateforme Scaleway avec un certificat SSL/TLS sécurisé.
3. Domaine et nom de domaine
Domaine principal : aubigny.wine
Domaine de commerce : shop.aubigny.wine (boutique en ligne)
Domaine réglementaire : qr.aubigny.wine (codes QR et étiquetage réglementaire)
4. Certification et agréments
Certification agriculture biologique : FR BIO-150-0100560.2025.002 — Organisme certificateur Alpes Contrôles (FR-BIO-15)
Numéro d'accise (récoltant) : FR022004E6212
Numéro d'accise (négociant) : FR100000E4930
5. Responsabilité de l'éditeur
Le Domaine d'Aubigny met tout en œuvre pour que les informations publiées sur ce site soient exactes et à jour. Cependant, le Domaine ne garantit pas l'absence d'erreur, d'omission ou de mise à jour. Les utilisateurs consultent ce site à leurs risques.
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6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site (textes, images, vidéos, logos, photographies) sont la propriété exclusive du Domaine d'Aubigny ou de ses partenaires. Toute reproduction, copie ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Les images du vignoble, de la cuverie et des vins sont soumises aux droits d'auteur et ne peuvent être réutilisées sans consentement préalable.
7. Lien vers des sites externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes (La Rose Pourpre, réseaux sociaux, partenaires). Le Domaine d'Aubigny ne contrôle ni ne valide le contenu de ces sites tiers. L'accès à ces sites se fait à votre entière responsabilité.
8. Loi Évin
Mention obligatoire : La consommation excessive d'alcool est dangereuse pour la santé. À consommer avec modération.
Conformément à la loi Évin, le site ne contient pas de publicité ou d'imagerie promotionnelle incitant à la consommation d'alcool. Les contenus sont purement informatifs et portent sur le terroir, la vinification et l'appellation.
9. Droits d'accès, de modification et de suppression
Les utilisateurs peuvent demander l'accès ou la suppression de leurs données personnelles en contactant contact@aubigny.wine. Le traitement des demandes prend 30 jours ouvrables au maximum.
10. Utilisation du site
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- Respecter les droits de propriété intellectuelle
11. Cookies et analytics
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12. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Chalon-sur-Saône.
13. Contact et réclamations
Pour toute question, réclamation ou signalement concernant ce site :
Email : contact@aubigny.wine
Téléphone : +33 3 85 44 76 76
Adresse postale : Hameau d'Aubigny, 71510 Aluze, France